Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU FOIE GRAS R. JUNCA A DAX DEPUIS 1949
ETS ROGER JUNCA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3385340
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2015
L\'ATELIER DU FOIE GRAS R. JUNCA A DAX DEPUIS 1949 de ETS ROGER JUNCA

Présentation de la marque L'ATELIER DU FOIE GRAS R. JUNCA A DAX DEPUIS 1949

Déposée le 6 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROGER JUNCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DU FOIE GRAS R. JUNCA A DAX DEPUIS 1949 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROGER JUNCA domicilié(e) 5, rue des Fresnes,40100 DAX - 40100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 985 720 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU FOIE GRAS R. JUNCA A DAX DEPUIS 1949 est expirée depuis le 6 octobre 2015.

ETS ROGER JUNCA a également déposé les autres marques suivantes : JUNCA RESTAURATION , MAILYS CAZADE , LE CHARCUTIER DU CANARD , LE PAVE DE FOIE GRAS , LA TABLE LANDAISE , JOSEPH LACAZE , LA SURPRISE DE CANARD , (Marque figurative) , ROGER JUNCA , RJ R JUNCA L'ATELIER DU FOIE GRAS


ETS ROGER JUNCA Société par actions simplifiée - 5, rue des Fresnes,40100 DAX - 40100 - France - SIREN 985720267


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Inscription le 10 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584297 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Inscription le 10 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584296 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; produits de charcuterie, pâtés, mousse de foie de canard ou d'oie, foie gras, rillettes ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education, enseignement, formation, organisation et conduite de stages, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.